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29 juin 2013

EN COMMISSION DU CONSEIL GENERAL DE L’HERAULT

LOGO CONSEIL GENERAL.jpgSébastien FREY, Premier Adjoint au Maire d’Agde et Conseiller Général de l’Hérault, a participé jeudi 20 juin 2013 à la réunion de la Commission départementale de l’Environnement, du Développement Durable, de l’Agenda 21 et du Tourisme. Cette commission analyse les questions et rapports soumis ensuite en session du Conseil Général. De nombreux points ont été traités dont : lancement d'une procédure de délégation de service public pour le port du Grau d'Agde, gestion de la programmation du Fonds Social Européen (FSE) au titre des subventions globales gérées par le Département de l'Hérault, contribution au fonctionnement du Syndicat Mixte de Navacelles, programme de réhabilitation et promotion des activités touristiques sur le site départemental de Bessilles…

28 juin 2013

L’APPEL DU 18 JUIN 1940 DU GENERAL DE GAULLE COMMEMORE

 

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Mardi 18 juin 2013 avait lieu la traditionnelle cérémonie commémorative de l’Appel du Général de Gaulle depuis Londres sur les ondes radiophoniques le 18 juin 1940. C’est justement sur la Place du 18 juin 1940, en haut de la Promenade d’Agde, que se sont réunis les élus du Conseil Municipal, les représentants des associations patriotiques agathoises et leurs portes drapeaux, sous la présidence du Maire d’Agde et Président de la Communauté d’Agglomération Hérault Méditerranée, Gilles D’ETTORE. Comme à l’habitude, la cérémonie solennelle a débuté par les remises de gerbes suivies des allocutions. Gilles D'ETTORE, entouré de son équipe dont Sébastien FREY, Premier Adjoint au Maire et Conseiller Général de l’Hérault, a ensuite relayé des morceaux choisis du discours de Charles De Gaulle, non sans souligner le courage, les valeurs morales et l’abnégation du Général dans une période difficile pour la France. Après les hommages aux autorités et l’hymne national, c’est autour du verre de l’amitié que s’est terminée la cérémonie.

 

 

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L’APPEL DU GENERAL DE GAULLE

 

« Les chefs qui, depuis de nombreuses années, sont à la tête des armées françaises, ont formé un gouvernement. Ce gouvernement, alléguant la défaite de nos armées, s'est mis en rapport avec l'ennemi pour cesser le combat.

 

Certes, nous avons été, nous sommes, submergés par la force mécanique, terrestre et aérienne, de l'ennemi. Infiniment plus que leur nombre, ce sont les chars, les avions, la tactique des Allemands qui nous font reculer. Ce sont les chars, les avions, la tactique des Allemands qui ont surpris nos chefs au point de les amener là où ils en sont aujourd'hui.

 

Mais le dernier mot est-il dit ? L'espérance doit-elle disparaître ? La défaite est-elle définitive ? Non !

 

Croyez-moi, moi qui vous parle en connaissance de cause et vous dis que rien n'est perdu pour la France. Les mêmes moyens qui nous ont vaincus peuvent faire venir un jour la victoire.

 

Car la France n'est pas seule ! Elle n'est pas seule ! Elle n'est pas seule ! Elle a un vaste Empire derrière elle. Elle peut faire bloc avec l'Empire britannique qui tient la mer et continue la lutte. Elle peut, comme l'Angleterre, utiliser sans limites l'immense industrie des Etats-Unis.

 

Cette guerre n'est pas limitée au territoire malheureux de notre pays. Cette guerre n'est pas tranchée par la bataille de France. Cette guerre est une guerre mondiale. Toutes les fautes, tous les retards, toutes les souffrances, n'empêchent pas qu'il y a, dans l'univers, tous les moyens nécessaires pour écraser un jour nos ennemis. Foudroyés aujourd'hui par la force mécanique, nous pourrons vaincre dans l'avenir par une force mécanique supérieure. Le destin du monde est là.

 

Moi, Général de Gaulle, actuellement à Londres, j'invite les officiers et les soldats français qui se trouvent en territoire britannique ou qui viendraient à s'y trouver, avec leurs armes ou sans leurs armes, j'invite les ingénieurs et les ouvriers spécialistes des industries d'armement qui se trouvent en territoire britannique ou qui viendraient à s'y trouver, à se mettre en rapport avec moi.

 

Quoi qu'il arrive, la flamme de la résistance française ne doit pas s'éteindre et ne s'éteindra pas. Demain, comme aujourd'hui, je parlerai à la Radio de Londres ».

 

Charles de Gaulle

 

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27 juin 2013

REUNION PLENIERE DES COMITES DE QUARTIER « CAP EST » et « CAP OUEST »

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Lundi 17 juin 2013, il y avait beaucoup de monde dans la salle du Palais des Congrès du Cap d’Agde pour la réunion plénière des Comités de quartier « CAP EST » et « CAP OUEST ». La séance a été présidée par Gilles D’ETTORE, Maire d’Agde et Président de la Communauté d’Agglomération, en présence de nombreux élus dont Sébastien FREY, Premier Adjoint au Maire et Conseiller Général de l’Hérault. Comme lors de chaque réunion dans l’ensemble des quartiers agathois, les habitants et les membres du comité ont posé de multiples questions, diverses et variées, sur de nombreux sujets : sécurité, vie quotidienne, grands travaux, aménagements, tourisme… La réunion Capagathoise a aussi été le moment pour la municipalité de faire le point sur des dossiers et des réalisations qui concernent principalement la station touristique : extension du golf, réhabilitation et requalification des quais du Centre Port, actions patrimoniales sur le Fort de Brescou, mouillages écologiques de Brescou et les tables, suivi scientifique des récifs artificiels, projet de nouvelle entrée de station… Autant de sujets qui ont intéressé les participants.

 

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26 juin 2013

SEBASTIEN FREY ECRIT AU MINISTRE DE L'ECONOMIE ET APPELLE LES PLAISANCIERS A SE MOBILISER

SEBASTIEN FREY PHOTO CG.jpgEn sa qualité de Président de la SODEAL, Sébastien FREY vient d'adresser à Pierre MOSCOVICI, Ministre de l'Economie et des Finances, un courrier aux termes duquel il dénonce la réforme nationale du calcul de la taxe foncière appliquée aux ports de plaisance dont conséquences seraient catastrophiques pour l'ensemble des usagers des ports, aux premiers rangs desquels les plaisanciers et les professionnels de la filière du nautisme.

Il a également appelé les plaisanciers à se mobiser en signant la pétition mise à leur disposition à la disposition à la Capitainerie du Cap d'Agde et sur le site de la SODEAL.

note pour fiscalité courrier M le Ministre MOSCOVICI scan.pdf

Monsieur le Ministre,

 

Je veux par la présente attirer votre attention quant à l’importante question de la fiscalité des ports de plaisance dont l’évolution prochaine posera de très grandes difficultés.

 

En effet, la loi de finance rectificative de 2012 vient modifier les règles actuelles de calcul de la valeur locative applicable aux ports de plaisance. Par voie de conséquence, elle aura une incidence très sensible sur la taxe foncière ainsi que sur la contribution foncière des entreprises (CFE). Pour rappel et conformément à l’extrait de la loi de finance rectificative de 2012, il est stipulé que :

 

«  l’article 1501 du code général des impôts est complété par un III, ainsi rédigé : « - La valeur locative des postes d’amarrage dans les ports de plaisance à la date de la révision est fixée selon le tarif suivant :

 

·     110 euros pour les ports maritimes de Méditerranée ;

·     80 euros pour les autres ports maritimes ;

·     55 euros pour les ports non maritimes ;

·     Pour chaque port, ce tarif peut être, après avis des commissions communales et intercommunales des impôts directs, prévues aux articles 1650 et 1650 A, minoré ou majoré de 20% ou 40% en fonction des services et des équipements offerts. Les modalités d’application de cette modulation sont fixées en Conseil d’Etat.  »

 

Par cette loi, le Ministère du Budget placé sous votre autorité a souhaité légaliser la méthode de calcul de la taxe foncière applicable aux ports de plaisance qui avait été rejetée à deux reprises par le Conseil d’Etat (arrêt Vauban, arrêt Port Camargue). Il s’agit d’une méthode forfaitaire qui vise à fixer une valeur locative par poste d’amarrage.

 

L’entrée en vigueur de la loi au 1er janvier 2014 créerait immanquablement de nouvelles incertitudes s’agissant du calcul de la taxe foncière applicable aux ports de plaisance.

 

Afin de mesurer précisément l’effet économique de cette loi, il m’apparait nécessaire comme à de nombreux gestionnaires de ports qu’une simulation puisse être effectuée port par port. En effet, les modifications proposées par le législateur interrogent quant aux modalités d’application et au caractère inégalitaire du dispositif qui appelleront sans nul doute des réponses contentieuses.

 

1- La valeur locative est fixée par poste d’amarrage. Or, le texte ne contient aucune définition de ce qu’il faut entendre par poste d’amarrage d’un point de vue fiscal. Comme vous le savez les types de postes d’amarrage sont très variés (quai, ponton fixe, ponton flottant, mouillage…) et des incertitudes demeurent quant au statut des postes d’amarrage relevant de propriétés ou de copropriétés privées.

 

2- Une minoration ou une majoration de 20 % ou 40 % peut être appliquée. Cependant, de nombreuses questions demeurent à ce jour sans réponse. De quelle façon les déterminer et quel sera le pouvoir de décision des collectivités locales face aux services fiscaux ? Sera-t-il possible de déterminer des valeurs indiciaires ? Comment définir les niveaux des services et des équipements qui constitueront les critères de cette modulation ? Les ports les mieux équipés connaîtront-ils une majoration de la valeur locative ?

 

3- La méthode proposée - méthode forfaitaire jugée illégale par le Conseil d’Etat à plusieurs reprises - a été présentée au vote du Parlement sans qu’aucune concertation avec les instances représentant les ports de plaisance et leurs usagers n’ait été préalablement engagée ( Conseil Supérieur de la Navigation de Plaisance, Fédération Française des Ports de Plaisance, Association Nationale des Elus du Littoral, Fédération des Industries Nautiques, Union Nationale des Associations de Navigateurs, etc…). Trois mois après le vote de cette loi, la seule concertation engagée se limite à un envoi de formulaires aux ports de plaisance en vue de réactualiser leur nombre de postes d’amarrage.

 

4- La décision de fixer une valeur locative par grandes régions de navigation ne tient absolument pas compte  des disparités qui peuvent exister au plan local. Ainsi les ports de Côte d’Azur sont mis sur le même plan que ceux du Languedoc-Roussillon et les ports de la façade atlantique sont mis sur le même plan que ceux de la Manche. Il conviendrait cependant de noter alors qu’il peut exister entre nos différents littoraux de grandes différences d’équipements, de services et de moyens de fonctionnement.

 

5- Il est contestable d’attribuer dans une même région une même valeur locative pour un port jouissant d’infrastructures nécessaires à l’accueil de bateaux de 5m et pour un port ayant un nombre similaire de postes d’amarrage dimensionnés pour l’accueil de yachts de plus de 25 mètres. Cette méthode forfaitaire, bien qu’inscrite dans la loi, déroge complétement au principe inscrit dans le Code Général des Impôts qui évalue la valeur locative en fonction du loyer qui pourrait être perçu.

 

Compte tenu de ces éléments, vous comprendrez les raisons qui m’amènent à vous saisir directement de cet important problème pouvant mettre en cause la pérennité de nos ports et de la filière nautique.

 

En l'état actuel de connaissance du dossier et s’agissant en  particulier des ports du Cap d'Agde, j’ai fait établir par un conseiller fiscaliste différentes simulations. Celles-ci font apparaître  des surcoûts à la charge du gestionnaire des ports pouvant aller de + 738.000 euros à + 1.213.000 euros compte tenu de la possibilité d'une majoration de + 20% ou de + 40%  en fonction du niveau des services et des équipements proposés. Rapportée à l’imposition foncière actuelle l’augmentation de la charge fiscale est évaluée à + 163% ou + 270% ! Cette « surtaxe » est hors de proportion avec les résultats financiers dégagés par la structure de gestion portuaire, en l’occurrence l’entreprise publique locale dénommée SODEAL dont la ville d’Agde est actionnaire majoritaire et dont l’essentiel des bénéfices est affecté à la requalification, à la modernisation et à la sécurisation des infrastructures portuaires.

 

 

Il n’est pas possible de répercuter les effets de ce nouveau calcul d’imposition en direction des usagers du port que sont les plaisanciers et les professionnels de la filière du nautisme. En effet, les conséquences d’une augmentation de la pression fiscale inédite par son ampleur seraient extrêmement graves : hausse du taux de non-recouvrement, déstructuration de la filière nautique déjà mise à mal par le contexte économique, baisse du niveau des investissements portuaires et de l’effort promotionnel. Les impacts économiques et sociaux de telles incidences seraient irréversibles.

 

Les ports de plaisance sont aujourd’hui reconnus en tant que moteurs du développement économique du littoral. En outre, ils contribuent de façon très importante à l’aménagement du territoire en intervenant dans de nombreux domaines : insertion urbaine et paysagère, amélioration des espaces publics, adaptation aux besoins de services urbains, accueil des entreprises…

 

Il en va du devenir des ports de plaisance qui constituent tout à la fois des lieux de vie sociale et des leviers du développement économique de nos territoires. Ni les plaisanciers, ni les professionnels de la filière du nautisme, ni les gestionnaires de ports ne pourront supporter un accroissement de la pression fiscale telle qu’elle a été prévue.

 

Je vous prie d’agréer, Monsieur le Ministre, l’expression de toute ma considération.

 

Sébastien FREY

Président de la SODEAL

Premier Adjoint au Maire d’AGDE

Conseiller Général de l’HERAULT

 

 

 

INAUGURATION DU FRONT DE MER AU GRAU D’AGDE

 

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De l’Hérault au parking du vieux pêcheur, c’est un tout nouveau visage qu’ont pu découvrir, vendredi 14 juin 2013, les quelque 3.000 personnes venues assister à l’inauguration du Front de Mer du Grau d’Agde. Après plusieurs mois de travaux, ce site, jusque là peu valorisé, a été totalement métamorphosé. L’objectif municipal a été de créer une belle vitrine pour le Grau d’Agde, historiquement la première station balnéaire de l’Hérault, mais aussi une promenade qui soit un véritable balcon sur la mer. Le ruban inaugural a été coupé par Gilles D’ETTORE, Maire d’Agde et Président de la Communauté d’Agglomération, en présence de nombreux élus et personnalités locales dont Sébastien FREY, Premier Adjoint au Maire d’Agde et Conseiller Général de l’Hérault. Il a été indiqué que ce chantier a été couplé avec la réalisation de deux brise-lames au large du Grau d’Agde. Portée par la Communauté d’Agglomération « Hérault Méditerranée » au titre de sa compétence en matière de gestion raisonnée du littoral, cette opération a nécessité 2.240.000 euros, subventionnés à hauteur de 80 % par l’Europe, l’Etat, le Conseil Régional et le Conseil Général, l’agglomération prenant en charge les 20 % restants. Si l’agglomération a investi dans deux brise-lames, la Ville d’Agde a quant à elle investi dans le Front de Mer. Ce projet de réaménagement offre un aspect convivial et moderne respectant l’identité forte du Grau d’Agde. Il allie les tamaris à des promenades en bois et 7 000 m² de pavés en pierre calcaire, posés le long des commerces et des habitations. Ici, l’investissement s’élève à 5 millions d’euros, pour lequel la municipalité a reçu une aide du Conseil Régional et du Conseil Général. Ces réalisations ont paru séduire les habitants et invités présents, lesquels n’ont pas manqué de « fouler » la nouvelle promenade, fiers d’une réalisation à la hauteur de la station balnéaire et de sa qualité de vie.

25 juin 2013

LE COMITE DE QUARTIER « MIRABEL LYAUTEY » EN REUNION PLENIERE

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Jeudi 13 juin 2013 se tenait la réunion plénière du comité de quartier « Mirabel Lyautey » en mairie d’Agde.  Sébastien FREY, Premier Adjoint au Maire et Conseiller Général de l’Hérault, participait à cette réunion annuelle, présidée par Gilles D’ETTORE, Maire d’Agde et Président de la Communauté d’Agglomération, tenue en présence de nombreux habitants et membres du comité de ce quartier. Les discussions ont porté sur de nombreux sujets en présence d’élus et de responsables municipaux : programme pluriannuel de rénovation de la voirie ; création de giratoires ; aménagement du boulevard René Cassin, extension de la station d’épuration ; extension du golf du Cap d’Agde ; aménagement de l’ilot Molière ; schéma directeur  des pistes cyclables… Gilles D’ETTORE et Sébastien FREY ont également répondu à toutes les questions de l’assistance sur les projets du quartier et les réponses à apporter en matière de sécurité, d’embellissement et de vie quotidienne.

24 juin 2013

LE JURY DEPARTEMENTAL DES VILLES ET VILLAGES FLEURIS EN AGDE

 

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La Ville d’Agde participe chaque année au concours départemental des Villes et Villages fleuris, organisé par le Conseil Général de l’Hérault. Depuis sa création en 1959, ce concours "Cadre de vie - Villes et Villages Fleuris" connaît un très vif succès. Le jury du concours était de passage à Agde ce jeudi 13 juin pour examiner la candidature de la Ville pour cette édition 2013. Bien qu’attaché au critère « végétal » du concours, le jury apprécié également l’engagement des cités concernées dans une démarche de développement durable. Ainsi, l’aménagement des espaces publics, la gestion raisonnée de l’eau et des pesticides, les maillages de réseaux de « liaisons douces » ou encore les motivations à améliorer le cadre de vie des administrés et des touristes sont devenus de véritables critères de sélection. L’implication de la commune d’Agde dans le domaine environnemental a été soulignée lors de cette visite avec des réalisations et des actions concrètes telles que : les économies d’eau et d’énergies, le projet communal de développement durable, les formations du personnel, la sensibilisation des plus jeunes, la semaine du développement durable, les jardins familiaux, le pavillon bleu… A noter que le jury départemental a rencontré les élus agathois lors de sa venue dont Sébastien FREY, Conseiller Général du canton d’Agde et Premier Adjoint au Maire d’Agde et Véronique SALGAS, Conseillère Municipale et Vice - Présidente de l’agglomération chargée de l’Environnement.

 

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22 juin 2013

REUNION PLENIERE DU COMITE DE QUARTIER « MONACO - SAINT-LOUP »

 

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Les réunions plénières des comités de quartiers de la ville d’Agde se poursuivent. Mardi 11 juin 2013 avait lieu celui du quartier « Monaco – Saint-Loup » en présence des membres du comité et des habitants du quartier. Elle s’est tenue en l’hôtel de ville d’Agde sous la présidence de Gilles D’ETTORE, Maire d’Agde et Président de la Communauté d’Agglomération en présence de Sébastien FREY, Premier Adjoint au Maire et Conseiller Général de l’Hérault. L’ordre du jour était chargé. Il a permis de traiter de nombreuses questions touchant au quartier telles la programmation des travaux de voirie ou encore l’aménagement des voies douces. Ces réunions sont aussi l’occasion de traiter de nombreux sujets touchant à la commune d’Agde. Il a ainsi été évoqué : la ZAC du Capiscol, l’extension de la station d’épuration, l’aménagement de la route de Rochelongue, la réhabilitation du Moulin des Evêques et ses abords, la requalification du Centre Port du Cap d’Agde…

21 juin 2013

EPL : QUEL FINANCEMENT POUR LES PROJETS DES COLLECTIVITES LOCALES ?

EPL.gifLundi 10 juin 2013, Sébastien FREY, Président de la SODEAL et de la Commission Nationale du Tourisme, a participé à un colloque organisé par la Fédération des Entreprises Publiques Locales (EPL) sur le financement des projets des collectivités locales. Intitulé « La nouvelle donne », ce colloque s’est tenu dans l’hémicycle de l’hôtel de la Région Provence – Alpes – Côte d’Azur (PACA) à Marseille. Raréfaction des ressources financières, recettes fiscales en diminution, réduction des dotations de l’Etat : le colloque avait pour objectif de mettre en avant les leviers à actionner pour mieux financer les projets des collectivités locales aujourd’hui. Les débats ont été très fructueux autour de nombreuses personnalités, permettant aux participants d’avoir des informations précises sur différents thèmes : diversification des modes de financement, recours aux opérateurs, banque européenne d’investissement… Sébastien FREY était accompagné à cette occasion de Thierry BOUCHER, Directeur de la SODEAL.

20 juin 2013

JOURNEES DU TERROIR ET SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE GESTION DES ESPACES NATURELS

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Samedi 8 juin 2013, dans le cadre des Journées du Terroir au Château Laurens, Gilles D’ETTORE, Maire d’Agde et Président de la Communauté d'Agglomération Hérault Méditerranée, a signé une convention de gestion cynégétique des propriétés du Conservatoire du Littoral à Agde avec les présidents de l'ADENA, Michel SERRIER, et du Saint-Hubert Club Agathois, Marc VILLEMAGNE, et le Conservatoire du Littoral. La Communauté d'Agglomération est gestionnaire des terrains du Conservatoire du Littoral depuis septembre 2006. A ce titre, elle a engagé bon nombre d'actions de gestion sur ces terrains en partenariat avec les acteurs locaux (collectivités, agriculteurs, chasseurs, pêcheurs et naturalistes) afin de concilier activités et biodiversité. Avec cette convention, près de 300 chasseurs du Saint-Hubert Club Agathois vont pouvoir bénéficier d'une autorisation de chasse sur 115 hectares des propriétés du Conservatoire du littoral (hors Réserve Naturelle Nationale du Bagnas et Mares de Notre Dame de l'Agenouillade qui sont des zones de quiétude pour la faune sauvage) en échange de bonnes pratiques. Les chasseurs s'engagent, en effet, à garantir la compatibilité de l'ouverture au public avec l'exercice de la chasse (cohabitation chasseur-promeneur), à contrôler les populations d'espèces pouvant causer des dégâts (piégeage des ragondins, reprises de lapins en surnombre en zone agricole), à effectuer des prélèvements raisonnables sur les populations de petit gibier (perdrix et lièvres en particulier) et à assurer le suivi des populations de gibier par comptage afin de prévenir certains déséquilibres. A travers cette signature l'agglomération, qui compte une mosaïques d'espaces naturels d'une richesse exceptionnelle sur ses 19 communes, montre une nouvelle fois que les intérêts des protecteurs de l'environnement et des chasseurs sont les mêmes: gérer durablement nos espaces naturels pour les transmettre aux générations futures. Sébastien FREY, Premier Adjoint au Maire d’Agde et Conseiller Général de l’Hérault, a participé à la cérémonie de signature de cette convention. Il a aussi participé aux nombreux rendez-vous proposés dans le cadre des Journées du Terroir et n’a pas manqué de féliciter l’ensemble des organisateurs. L’édition 2013 a connu un beau succès malgré un temps maussade et pluvieux tout au long du week-end

 

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